Fiscalité de la recherche et de l’innovation Archives

Metarom

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Minafin

Optimisation et valorisation des démarches fiscales, sécurisation du CIR, structuration de la démarche de recherche.

Ecole d’Ingénieurs de Purpan

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ESTACA

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Ecole Supérieure du Bois – Groupe ESB

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Airinov

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LMK Energy – Ecolochauff

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Dolead

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Navallon

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Mazur

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Groupe Le Graet

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Fleury Michon

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

École Supérieure d’Electronique de l’Ouest – ESEO

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Guerbet

– Étude de la gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes dans le cadre du CIR : l’obtention de subventions dans le cadre d’un AII pénalisait la valorisation du CIR jusqu’à l’intervention des consultants Absiskey.

Circor Industria

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Sobegi (Groupe Total)

Sur le site industriel de Lacq, Sobegi propose une offre vouée à l’industrie chimique, basée sur la fourniture d’utilités et l’accompagnement au développement. Sobegi offre des prestations et services sur site à une vingtaine d’entreprises pour la majorité filiales de groupes internationaux, leaders dans leur domaine d’activité : pharmacie, cosmétique, agrochimie, plastiques, valorisation énergétique …
Missions :
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement du contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Heurtevant Aerosystems

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École d’Ingénieurs en Génie des Systèmes Industriels – EIGSI

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Ecole Supérieure d’Agriculture – ESA

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Giannoni – Sermeta Atom

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Vity Technology

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Groupe Exxelia

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Cellectis

– Accompagnement du contrôle fiscal du CIR : préparation des documents, justification des dépenses, structuration de la démarche
– Accompagnement du contrôle de l’AFM dans le cadre de l’octroi d’une aide importante sur la recherche biotechnologique.

Honeywell Safety Products – FP7

Quand il y a risque de blessure sur le corps des employés, leurs vêtements deviennent un moyen de défense capital. En tant que leader mondial de la protection, Honeywell combine les dernières technologies avec un design attirant et favorise la liberté de mouvement pour l’utilisateur, qu’il soit sur un chantier, sur un site de production, en intervention d’urgence ou dans un environnement à haut risque.

Missions :
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement du contrôle fiscal sur le périmètre du CIR
– Montage d’un projet collaboratif FP7 en tant que partenaire
– Obtention d’agréments comme organismes de plusieurs sites en France et en Europe, auprès du MESR

Bejo Graines France

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Lemer Pax

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Janssen (Groupe Jonhson & Jonhson)

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement du contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Laboratoires Sebbin

– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Fibertex Nonwovens

– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR

ECMA

– Étude de marché et analyse de la filière peinture en charpenterie métallique et chaudronnerie
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Ceil-In

Intech Auvergne

Ressort 43

Disposable Lab

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Techno Logistique

Finatech

First Finance

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

MGDIS

MGDIS, éditeur de solutions de pilotage et de valorisation de l’action publique
Missions :
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Montage de projet collaboratif de recherche dans le cadre d’un AAP H2020

Charbonneaux-Brabant – FEADER

Étude d’éligibilité puis appui au montage d’un dossier de demande de subvention FEADER et Conseil régional pour un projet d’extension des capacités de production d’une entité de l’entreprise basée en Languedoc-Roussillon et active dans le domaine
agroalimentaire (production de vinaigre de vin et de vinaigre d’alcool)

Elizabeth Europe

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

ASI Informatique

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement du contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Vesta-System

Optimisation technique et financière des déclarations fiscales liées au CIR :
– Audit sur pièce ou sur place (condition d’un contrôle)
– Relecture des dossiers techniques par expert
– Vérification de la présence des fondamentaux
– Zones de confort / risque sur les parties financières / techniques
– Rédaction d’une synthèse détaillée
– Amélioration qualifiée (où ?, pourquoi ?, comment ?)

SimAir

– Recherche de financements publics nationaux et européens pour la réalisation de leurs projets d’innovation (identification et analyse des financements externes potentiels, réalisation d’une étude d’éligibilité, appui au montage de dossiers de demande de financement, appui au management de projet).
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Biscuits Fossier

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Sécurisation du Crédit d’Impôt Métier d’Art (CIMA)
– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Bimedia

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Oros

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Institut Textile et Chimique – ITECH

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Compass Group

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Manpower France

Missions :
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Afelec – Retis Solutions

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Saunier Duval

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Kompass

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Aqua-tools

Aqua-tools : spécialiste de l’hygiène de l’eau, quantification des microorganismes dans les eaux, le pétrole, filtration anti-légionelle et tout germe.
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Econocom Osiatis

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Thélème

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement lors du contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Cermex – Groupe Sidel

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Teknimed

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Préparation au montage de projet collaboratif dans le cadre d’un partenariat européen

Groupe Servibio

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

TDV Industries

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR et CIC
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR et CIC
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement des contrôles fiscaux sur le périmètre CIR et CIC

Groupe DHL

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR
– Montage d’un projet collaboratif pour l’obtention d’un FUI avec le Pôle I-Trans

Felor

Recherche de financements publics nationaux et européens pour la réalisation de leurs projets d’innovation (identification et analyse des financements externes potentiels, réalisation d’une étude d’éligibilité, appui au montage de dossiers de demande de financement, appui au management de projet).

Appareillage et Bancs Hydrauliques Châtelleraudais (ABC)

– Recherche de financements publics nationaux et européens pour la réalisation de leurs projets d’innovation (identification et analyse des financements externes potentiels, réalisation d’une étude d’éligibilité, appui au montage de dossiers de demande de financement, appui au management de projet).
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Accompagnement de la gestion de la Propriété Industrielle
– Obtention d’un agrément en tant qu’organisme de recherche, auprès du MESR

La Martiniquaise

LA MARTINIQUAISE N°2 français, dans le top 10 mondial des groupes de spiritueux avec les marques LABEL 5, PORTO CRUZ, POLIAKOV, DUVAL, SAINT-JAMES…
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Airpac International

– Obtention d’un agrément d’organisme de recherche reconnu par le MESR
– Montage de dossiers de demandes d’aides directes publiques auprès d’OSEO
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Secauto – Groupe Clemessy

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Le Petit Basque

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Sécurisation du Crédit d’Impôt Métier d’Art (CIMA)
– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

Stiplastics

– Conseils pour la mise en place de la stratégie d’innovation et accompagnement à la création d’une société d’innovation
– Étude d’éligibilité et appui dans la rédaction de dossiers de demande de financements européens
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Martin Technologies

MARTIN TECHNOLOGIES est leader dans le marquage sur plastique et métal, la fabrication de claviers tactiles et la réalisation d’éléments de tôlerie.

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Socio Logiciels, l’intelligence des données

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Gestion des contrôles fiscaux

Les Jardins de Gally

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Askorn Medical

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Ecka Granules

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Andrésy Confitures

– Obtention du label EPV
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR et de CIMA
– Sécurisation du CIR et CIMA
– Structuration de la démarche de recherche

Acmar

Acmar a développé une gamme complète d’équipement pour les enduits superficiels et propose des matériels de haute technologie qui ouvrent de nouvelles perspectives dans l’élaboration, l’organisation, la réalisation et le suivi de chantiers TP.

ESSCA

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

Nanni Industrie

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Kolmi Hopen – Groupe Medicom

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

Groupe SAFE

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

Valorex

Audit et formation sur le CIR (Crédit Impôt Recherche), la mise en valeur scientifique et technique d’un projet de recherche, la valorisation financière et les contrôles fiscaux.

Fiscalité de la recherche et de l’innovation

Assistance à contrôle fiscal

Crédit d’Impôt Recherche – CIR, CII, CIC…

Ingénierie financière des aides publiques – Old

Obtention de labels, agréments et statuts

Connaitre les leviers de la propriété intellectuelle (PI)

Encadrement règlementaire des contrats de recherche et de valorisation

Metarom

Minafin

Ecole d’Ingénieurs de Purpan

ESTACA

Ecole Supérieure du Bois – Groupe ESB

Airinov

LMK Energy – Ecolochauff

Dolead

Navallon

Mazur

Groupe Le Graet

Fleury Michon

École Supérieure d’Electronique de l’Ouest – ESEO

Guerbet

Circor Industria

Sobegi (Groupe Total)

Heurtevant Aerosystems

École d’Ingénieurs en Génie des Systèmes Industriels – EIGSI

Ecole Supérieure d’Agriculture – ESA

Giannoni – Sermeta Atom

Vity Technology

Groupe Exxelia

Cellectis

Honeywell Safety Products – FP7

Bejo Graines France

Lemer Pax

Janssen (Groupe Jonhson & Jonhson)

Laboratoires Sebbin

Fibertex Nonwovens

ECMA

Ceil-In

Intech Auvergne

Ressort 43

Disposable Lab

Techno Logistique

Finatech

First Finance

MGDIS

Charbonneaux-Brabant – FEADER

Elizabeth Europe

ASI Informatique

Vesta-System

SimAir

Biscuits Fossier

Bimedia

Oros

Institut Textile et Chimique – ITECH

Compass Group

Manpower France

Afelec – Retis Solutions

Saunier Duval

Kompass

Aqua-tools

Econocom Osiatis

Thélème

Cermex – Groupe Sidel

Teknimed

Groupe Servibio

TDV Industries

Groupe DHL

Felor

Appareillage et Bancs Hydrauliques Châtelleraudais (ABC)

La Martiniquaise

Airpac International

Secauto – Groupe Clemessy

Le Petit Basque

Stiplastics

Martin Technologies

Socio Logiciels, l’intelligence des données

Les Jardins de Gally

Askorn Medical

Ecka Granules

Andrésy Confitures