Références

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FOSSIER nb

Biscuits Fossier

FOSSIER nb
Biscuits Fossier
Champagne-Ardenne
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt
– Sécurisation du Crédit d’Impôt Métier d’Art (CIMA)
– Accompagnement de leur contrôle fiscal sur le périmètre du CIR

PLIE GRAND EVREUX nb

PLIE de la Communauté d’Agglomération du Grand Evreux

PLIE GRAND EVREUX nb
PLIE de la Communauté d’Agglomération du Grand Evreux
Normandie
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’appui au Contrôle de Service Fait et analyse de gestion

PREF MIDI-PYRENEES nb

Préfecture de Région Midi-Pyrénées

PREF MIDI-PYRENEES nb
Préfecture de Région Midi-Pyrénées
Midi-Pyrénées
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : Les fonds européens en Midi-Pyrénées

CA LAVAL AGGLO nb

Communauté d’Agglomération de Laval Agglo – pré-ITI

CA LAVAL AGGLO nb
Communauté d’Agglomération de Laval Agglo – pré-ITI
Pays-de-la-Loire
Stratégie et financement des politiques publiques

Appui à la préparation d’un pré-projet d’ITI – fonds européens 2014-2020

Cette mission a consisté à accompagner les services de LAVAL AGGLO d’une part dans la définition et la formalisation d’une stratégie et d’un plan d’actions en prévision du lancement des programmes européens 2014-2020, et d’autre part dans son positionnement auprès de la Région des Pays de la Loire en tant qu’autorité de gestion des futurs programmes européens, dans le cadre de la concertation régionale (expertise et conseil, appui à la rédaction d’une note de positionnement).

HYDROFLUV

HYDROFLUV – FUI (PC Dream, Tenerrdis, Derbi)

HYDROFLUV
HYDROFLUV – FUI (PC Dream, Tenerrdis, Derbi)
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Développer un système captant l’énergie cinétique des fleuves et rivières pour fournir une production électrique économique et régulière : une hydrolienne fluviale à flux transverse.

Mission : montage, accompagnement à la négociation et au management du projet.
Projet collaboratif regroupant 7 partenaires
Domaine : énergie
Durée : 36 mois
Budget Total : 2.5 M€ – Subvention : 1.5 M€
Coordinateur : Hydroquest

VILLE TOULOUSE nb

Ville de Toulouse – FEDER

VILLE TOULOUSE nb
Ville de Toulouse – FEDER
Midi-Pyrénées
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’assistance à la rédaction de candidature dans le cadre de l’appel à projets « dimension urbaine » du PO régional FEDER 2007/2013 Midi-Pyrénées

SYNDIC INTERCOM DU VAL DE SEINE nb

Syndicat Intercommunal du Val de Seine

SYNDIC INTERCOM DU VAL DE SEINE nb
Syndicat Intercommunal du Val de Seine
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Hotline technique dédiée gestion FSE

MSH nb

Maison des Sciences de l’Homme Ange Guépin

MSH nb
Maison des Sciences de l’Homme Ange Guépin
Pays-de-la-Loire
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Projet RECWOWE – Réseau d’Excellence – Montage, assistance à la négociation et à la gestion du projet, et mise à disposition du consortium des outils de management et de communication

CC VAL DE MOSELLE nb

Communauté de Communes du Val de Moselle

CC VAL DE MOSELLE nb
Communauté de Communes du Val de Moselle
Lorraine
Stratégie et financement des politiques publiques

Élaboration du projet de territoire pour la Communauté de Communes du Val de Moselle

Cette mission a consisté à réaliser sur la base d’une analyse Atouts-Forces-Opportunités-Menaces un diagnostic préalable du territoire de la CCVM avant d’engager une démarche participative des acteurs politiques du territoire afin de définir leur projet de territoire. Cette mission a été pilotée dans le cadre d’une étude plus large intégrant un volet diagnostic PLU sur 5 des 10 communes de la CCVM en partenariat avec OTE ingénierie, cabinet spécialisé en urbanisme basé à Illkirch-Graffenstaden.

TDV Industries nb

TDV Industries

TDV Industries nb
TDV Industries
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR et CIC
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR et CIC
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement des contrôles fiscaux sur le périmètre CIR et CIC

INSTITUT MINES TELECOM nb

Institut Mines-Télécom

INSTITUT MINES TELECOM nb
Institut Mines-Télécom
Ile-de-France
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Formation au montage et au management de projets européens de RDI.

BEJO nb

Bejo Graines France

BEJO nb
Bejo Graines France
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

KIC INNOENERGY nb

I-SMART – KIC InnoEnergy (FP7)

KIC INNOENERGY nb
I-SMART – KIC InnoEnergy (FP7)
Europe - International, Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

I-SMART : Innovative Sensor for Material Ageing and Radiation Testing

Mission : assistance à la négociation du projet, au management du projet et dissémination
Projet collaboratif regroupant 11partenaires.
Thématique : Energie.
Durée : 36 mois.
Budget total : 4 M€ – Contribution européenne (EIT) : 2 M€.
Coordinateur : CEA

PIA nb

IBFC – PIA (Programme d’Investissements d’Avenir)

PIA nb
IBFC – PIA (Programme d’Investissements d’Avenir)
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Biopiles à carburant implantables

Mission : assistance au Montage, à la mise en place de la gouvernance et au management du réseau
Labex : 5 partenaires
Domaine : santé
Durée du projet : 4 ans
Budget total : 2.5 M€

ADNA nb

ADNA – ISI (Innovation Stratégique Industrielle)

ADNA nb
ADNA – ISI (Innovation Stratégique Industrielle)
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

ADNA : Avancées Diagnostiques pour de Nouvelles Approches thérapeutiques
contribuer au développement d’une médecine plus personnalisée dans le domaine des maladies infectieuses, des cancers et des maladies génétiques rares, en mettant à la disposition des acteurs de santé, des produits et services novateurs dans le domaine du “théranostic”.

Mission : assistance au montage du projet et conseils stratégiques en accord avec les règles européennes
Projet collaboratif regroupant 6 partenaires.
Domaine : Santé
Durée du projet : 7 ans
Budget total : 400 M€ – Aides : 89,5 M€.
Coordinateur : Mérieux Alliance

PREF RHONE-ALPES nb

Préfecture de Région Rhône-Alpes – SGAR

PREF RHONE-ALPES nb
Préfecture de Région Rhône-Alpes – SGAR
Rhône-Alpes
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : La commande publique et les fonds structurels européens en région Rhône-Alpes

ESEO nb

École Supérieure d’Electronique de l’Ouest – ESEO

ESEO nb
École Supérieure d’Electronique de l’Ouest – ESEO
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

GIP MASSIF CENTRAL nb

Groupement d’Intérêt Public (GIP) Massif Central

GIP MASSIF CENTRAL nb
Groupement d’Intérêt Public (GIP) Massif Central
Auvergne
Stratégie et financement des politiques publiques

Évaluation de la politique d’accueil du Massif Central pour Préfecture de Région Auvergne et GIP Massif Central

Dans la perspective du renouvellement des programmes Massif Central (FEDER et CPER) pour 2014-2020, cette évaluation visait à mieux appréhender les effets et les modalités de mise en œuvre de la politique d’accueil du Massif Central pour les optimiser à l’avenir – analyse de la gouvernance de la politique, de ses résultats et de la plus-value de l’approche Massif Central. L’évaluation s’est appuyée sur la réalisation d’un bilan approfondi des quelque 150 projets soutenus et sur le recueil des points de vue d’acteurs à travers la réalisation de nombreux entretiens, études de cas et d’une enquête en ligne.
L’évaluation a notamment cherché à identifier et expliquer les pratiques innovantes et transférables en matière d’accueil de nouvelles populations dans des territoires ruraux.

SimAir nb

SimAir

SimAir nb
SimAir
Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes
Fiscalité de la recherche et de l’innovation, Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

– Recherche de financements publics nationaux et européens pour la réalisation de leurs projets d’innovation (identification et analyse des financements externes potentiels, réalisation d’une étude d’éligibilité, appui au montage de dossiers de demande de financement, appui au management de projet).
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

ACMAR nb

Acmar

ACMAR nb
Acmar
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

Acmar a développé une gamme complète d’équipement pour les enduits superficiels et propose des matériels de haute technologie qui ouvrent de nouvelles perspectives dans l’élaboration, l’organisation, la réalisation et le suivi de chantiers TP.

PREF REGION BRETAGNE nb

Préfecture de Région Bretagne – SGAR

PREF REGION BRETAGNE nb
Préfecture de Région Bretagne – SGAR
Bretagne
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : Encadrement communautaire des aides aux entreprises

INRS nb

INRS – Institut National de Recherche et de Sécurité

INRS nb
INRS – Institut National de Recherche et de Sécurité
Lorraine
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Formation : montage et suivi de projet de recherche collaboratif européen (H2020) et préparation au contrôle.

FEDER NORD PAS DE CALAIS nb

Syndicat Mixte de Traitement et de Tri – SMTT de Beaurainville – FEDER

FEDER NORD PAS DE CALAIS nb
Syndicat Mixte de Traitement et de Tri – SMTT de Beaurainville – FEDER
Nord Pas-de-Calais
Stratégie et financement des politiques publiques

Étude d’éligibilité et mission d’assistance pour la réalisation d’un centre de tri mécanisé des déchets – montage de dossier FEDER