Références

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ECKAGRANULES nb

Ecka Granules

ECKAGRANULES nb
Ecka Granules
Picardie
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS nb

Caisse des Dépôts et Consignations

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS nb
Caisse des Dépôts et Consignations
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Actualisation du guide des procédures de la fonction autorité de certification

Cette mission a consisté à actualiser le guide afin de sécuriser les nouvelles obligations de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CR MARTINIQUE nb

Conseil Régional de Martinique

CR MARTINIQUE nb
Conseil Régional de Martinique
Outre-mer
Stratégie et financement des politiques publiques

Audit de gestion des fonds structurels en région Martinique et Guadeloupe – gestion en subvention globale

Cette mission a consisté à accompagner les services compétents des deux régions dans la préparation à la gestion des fonds communautaires en 2007-2013 (Subvention globale et autorité de gestion), par l’apport de conseils et d’expertise en vue de garantir la conformité, la sécurité et l’efficacité des procédures, des documents et de l’organisation interne mis en place.

I-TRANS nb

Pôle I-TRANS

I-TRANS nb
Pôle I-TRANS
Picardie
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Evaluation Economique de projets collaboratifs pour la labellisation au FUI
Évaluation économique de projets de recherche dans le cadre de leur labellisation pour accéder au Fonds Unique Interministériel.

ERMIS nb

ermis – INTERREG IVC

ERMIS nb
ermis – INTERREG IVC
Europe - International, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Parce que l’innovation est un des moteurs des PME, le projet ERMIS sélectionné parmi plusieurs centaines dans le cadre du programme INTERREG IVC a pour objectifs d’identifier, d’échanger et de favoriser les transferts de bonnes pratiques européennes en matière de systèmes locaux d’innovation.

Mission : assistance au management de projet et fourniture de l’outil de gestion du projet
Projet collaboratif regroupant 15 partenaires.
Durée du projet : 36 mois
Coordinateur : CCI Nice-Cote d’Azur

ANTIBOTABE nb

ANTIBOTABE – FP7

ANTIBOTABE nb
ANTIBOTABE – FP7
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

AntiBotABE : Neutralizing antibodies against botulinum toxins A,B,E

Mission : assistance au montage, à la négociation et à la gestion du projet. Absiskey est partenaire et les outils de management sont mis à disposition du consortium. Une assistance est apportée au « Project Management Office ».
Projet collaboratif regroupant 9 partenaires
Thématique : « Sécurité »
Durée du projet : 48 mois
Budget total : 3,8 M€ – Contribution européenne : 4.36 M€
Coordinateur : CRSSA – Centre Recherche Service Santé Armée

CU STRASBOURG nb2

Communauté Urbaine de Strasbourg (CUS)

CU STRASBOURG nb2
Communauté Urbaine de Strasbourg (CUS)
Alsace
Stratégie et financement des politiques publiques

Réalisation d’une étude préliminaire à la mise en œuvre d’un dispositif de soutien aux artisans / commerçants de la route des Romains et de la route de Schirmeck dans le cadre du programme FEDER de développement économique des ZUS

L’objet de cette étude a été de réaliser une radiographie des activités économiques (artisans/commerçants) de deux axes important de la Communauté urbaine de Strasbourg concernés par le programme FEDER de développement économique des ZUS de la collectivité. Il s’est agi plus précisément de mener une enquête de terrain auprès d’un panel de 150 artisans/commerçants afin de pouvoir réaliser une analyse fine des caractéristiques du tissus d’entreprises pour en tirer des
recommandations pour un plan de soutien aux artisans/commerçants, en lien avec le programme FEDER et les politiques menées par la CUS mais également par les autre collectivités territoriales et les chambres consulaires.

DEVANX nb

Devanx – FP7

DEVANX nb
Devanx – FP7
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

DEVANX : Serotonin and GABA-B receptors in anxiety : from developmental risk factors to treatment

Mission : mise en place de l’outil de management de projet et assistance au « Project Management Office » pour l’utilisation optimale de l’outil.
Projet collaboratif regroupant 6 partenaires.
Thématique : « Santé »
Durée du projet : 36 mois
Budget total : 3,8 € – Contribution européenne : 2,9 M€
Coordinateur : INSERM

LEMER_PAX nb

Lemer Pax

LEMER_PAX nb
Lemer Pax
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

UNIV PARIS XII nb

Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne – UPEC

UNIV PARIS XII nb
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne – UPEC
Ile-de-France
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Formation au montage et au management de projets européens de RDI.

CC BASSE AUTOMNE nb

Communauté de Communes de la Basse Automne

CC BASSE AUTOMNE nb
Communauté de Communes de la Basse Automne
Picardie
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de réorganiser et d’optimiser le système de collecte des déchets ménagers sur son territoire d’une part et de préparer son nouveau marché de collecte d’autre part

Cette mission a consisté à réaliser dans un premier temps un diagnostic technique, financier et organisationnel du service déchets ménagers de la communauté de communes (bilan quantitatif et qualitatif des services de collecte et de traitement, y compris analyse technique du service, analyse financière et enquête territoriale). A partir des conclusions du diagnostic, plusieurs axes d’optimisation et scenarii de mise en place de la redevance ont été élaborés et soumis au choix et à la validation de la communauté de communes. En parallèle, une assistante technique a été apportée à la rédaction du cahier de consultation des opérateurs économiques avant une phase d’accompagnement à la mise en œuvre opérationnelle du dispositif retenu.

UNIFAF nb

UNIFAF (OPCA des métiers du sanitaire et médico-sociale)

UNIFAF nb
UNIFAF (OPCA des métiers du sanitaire et médico-sociale)
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Accompagnement pour la préparation à la mise en place de subventions globales FSE 2007/2013 : organisations et procédures

BEJO nb

Bejo Graines France

BEJO nb
Bejo Graines France
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

FORCEMAT nb

FORCEMAT (OPCA des matériaux de constructions)

FORCEMAT nb
FORCEMAT (OPCA des matériaux de constructions)
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Aide à la rédaction d’une piste d’audit pour la gestion d’une convention cadre FSE—FORCEMAT

Cette mission a consisté à examiner les procédures internes de l’OPCA FORCEMAT et à identifier les modifications à apporter à la piste d’audit pour répondre aux exigences communautaires et nationales.

PREF CHAMPAGNE-ARDENNE nb

Préfecture de Région Champagne-Ardenne – DRTEFP

PREF CHAMPAGNE-ARDENNE nb
Préfecture de Région Champagne-Ardenne – DRTEFP
Champagne-Ardenne
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission de développement de l’utilisation du FSE en région Champagne-Ardenne / Animation et assistance à montage de projet

Cette mission a consisté à accompagner pendant une année les autorités gestionnaires du FSE en Champagne-Ardenne dans le développement de l’utilisation du FSE par les acteurs du territoire, par la réalisation d’actions d’animation et d’assistance technique : entretiens avec des partenaires, réunions d’information, actions de communication, formations collectives sur le montage de projet FSE, élaboration d’outils, accompagnement personnalisé au montage de projet à distance (Hotline) et sur
site, etc.

ACADEMIE DE CRETEIL nb

Académie de Créteil

ACADEMIE DE CRETEIL nb
Académie de Créteil
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : FSE et FEDER – Préparation à la période 2014/2020

AFELEC nb

Afelec – Retis Solutions

AFELEC nb
Afelec – Retis Solutions
Midi-Pyrénées
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

ENGIE_nb_CONSEIL CIR CII SUBVENTIONS EUROPE FINANCEMENT RECHERCHE Innovation

Engie – NER300

ENGIE_nb_CONSEIL CIR CII SUBVENTIONS EUROPE FINANCEMENT RECHERCHE Innovation
Engie – NER300
Europe - International, Normandie
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Thématique : Énergie renouvelable marine
Budget total : 60 M€ – Contribution européenne : 14 M€

MGDIS nb

MGDIS

MGDIS nb
MGDIS
Bretagne
Fiscalité de la recherche et de l’innovation, Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

MGDIS, éditeur de solutions de pilotage et de valorisation de l’action publique
Missions :
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Montage de projet collaboratif de recherche dans le cadre d’un AAP H2020

NANOGENOTOX nb

NANOGENOTOX – Agence Exécutive pour la Santé et les Consommateurs

NANOGENOTOX nb
NANOGENOTOX – Agence Exécutive pour la Santé et les Consommateurs
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Caractériser des nanomatériaux déjà sur le marché (dioxyde de titane, silice et nanotubes de carbone) et mettre au point des procédures standardisées d’étude de leur génotoxicité.

Mission : assistance au montage et à la négociation du projet
Projet collaboratif regroupant 17 partenaires
Domaine : Santé
Durée : 36 mois
Budget total : 6.2 M€ – Subvention 2.8 M€
Coordinateur : AFSSET

MITIC

MITIC – ISI (Innovation Stratégique Industrielle)

MITIC
MITIC – ISI (Innovation Stratégique Industrielle)
Languedoc-Roussillon
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Mission : assistance au montage du projet
Projet collaboratif regroupant 4 partenaires
Domaine : Santé
Durée du projet : 5 ans
Budget total : 25 M€ – Aides : 9 M€
Coordinateur : MEDESIS Pharma

ECMA nb

ECMA

ECMA nb
ECMA
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation, Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

– Étude de marché et analyse de la filière peinture en charpenterie métallique et chaudronnerie
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR