Références

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MINISTERE VILLE nb

Délégation Interministérielle à la Ville – Réseau URBAN France

MINISTERE VILLE nb
Délégation Interministérielle à la Ville – Réseau URBAN France
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Guide pratique à l’usage des gestionnaires d’un PIC URBAN – Récupération des indus et procédures de déclaration à l’OLAF

Cette mission a consisté à l’élaboration d’un guide de procédures détaillant les éléments à prendre en considération dans le cadre de la récupération des indus et de la déclaration à l’OLAF au sein des neuf programmes URBAN français.

I-TRANS nb

Pôle I-TRANS

I-TRANS nb
Pôle I-TRANS
Picardie
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Evaluation Economique de projets collaboratifs pour la labellisation au FUI
Évaluation économique de projets de recherche dans le cadre de leur labellisation pour accéder au Fonds Unique Interministériel.

AVARLIS nb

Arvalis – Institut du Végétal

AVARLIS nb
Arvalis – Institut du Végétal
Ile-de-France
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Formation au montage et au management de projets européens de RDI.

GIP MARTINIQUE nb

GIP-FCIP de Martinique

GIP MARTINIQUE nb
GIP-FCIP de Martinique
Outre-mer
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : Cycle de formations Europe

BEJO nb

Bejo Graines France

BEJO nb
Bejo Graines France
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

PV800 Export nb

PV800 Export – PIA (Programme d’Investissements d’Avenir)

PV800 Export nb
PV800 Export – PIA (Programme d’Investissements d’Avenir)
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Le projet PV800 Export mettra en ligne une chaine d’équipements de purification / ségrégation et de découpe du Si – en lingots puis en wafers – en adéquation avec le périmètre d’intervention des partenaires qui recouvre l’ensemble de la chaine de valeur de production du solaire photovoltaïque.

Mission : assistance au montage du projet et conseils stratégiques
Projet collaboratif AMI ADEME regroupant 6 partenaires
Domaine : Energie
Durée du projet : 4 ans
Budget total : 20 M€ – Aides : 8 M€

SimAir nb

SimAir

SimAir nb
SimAir
Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes
Fiscalité de la recherche et de l’innovation, Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

– Recherche de financements publics nationaux et européens pour la réalisation de leurs projets d’innovation (identification et analyse des financements externes potentiels, réalisation d’une étude d’éligibilité, appui au montage de dossiers de demande de financement, appui au management de projet).
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

CG D'EURE-et-LOIR nb

Conseil Général d’Eure-et-Loir

CG D'EURE-et-LOIR nb
Conseil Général d’Eure-et-Loir
Centre
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’audit « blanc » CICC sur les procédures de gestion de crédits FSE et appui à la rédaction de la piste d’audit suffisante dans le cadre de la subvention globale FSE 2007/2013

ST MICROELECTRONICS nb

ST Microelectronics

ST MICROELECTRONICS nb
ST Microelectronics
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Projet collaboratif FP7 : CLOUT

TDV Industries nb

TDV Industries

TDV Industries nb
TDV Industries
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR et CIC
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR et CIC
– Structuration de la démarche de recherche
– Accompagnement des contrôles fiscaux sur le périmètre CIR et CIC

ANR nb

EMOQUALIM – ANR

ANR nb
EMOQUALIM – ANR
Centre
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Analyse de la dimension émotionnelle du comportement alimentaire pour promouvoir alimentation durable et qualité de
vie.

Mission : assistance au montage du projet
Projet collaboratif regroupant 12 partenaires.
Domaine : Systèmes Alimentaires Durables
Durée : 36 mois
Budget total : 2 M€ – Subvention : 850 k€.
Coordinateur : Université de Tours

ESEO nb

École Supérieure d’Electronique de l’Ouest – ESEO

ESEO nb
École Supérieure d’Electronique de l’Ouest – ESEO
Pays-de-la-Loire
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR

PREF ILE DE FRANCE nb

Préfecture de Région Île-de-France

PREF ILE DE FRANCE nb
Préfecture de Région Île-de-France
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Évaluation finale de PO financés par les fonds européens sur des zones urbaines spécifiques d’Île-de-France : évaluation du PIC URBAN II du Val de Seine

CCI DOUBS nb

CCI du Doubs

CCI DOUBS nb
CCI du Doubs
Franche-Comté
Stratégie et financement des politiques publiques

Étude prospective sur l’évolution de l’économie transfrontalière en région Franche-Comté

Cette étude prospective relative à l’impact de la Suisse sur l’économie de la Région Franche-Comté a permis d’aboutir à une analyse précise et à l’élaboration de recommandations prospectives.

ADNA nb

ADNA – ISI (Innovation Stratégique Industrielle)

ADNA nb
ADNA – ISI (Innovation Stratégique Industrielle)
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

ADNA : Avancées Diagnostiques pour de Nouvelles Approches thérapeutiques
contribuer au développement d’une médecine plus personnalisée dans le domaine des maladies infectieuses, des cancers et des maladies génétiques rares, en mettant à la disposition des acteurs de santé, des produits et services novateurs dans le domaine du « théranostic ».

Mission : assistance au montage du projet et conseils stratégiques en accord avec les règles européennes
Projet collaboratif regroupant 6 partenaires.
Domaine : Santé
Durée du projet : 7 ans
Budget total : 400 M€ – Aides : 89,5 M€.
Coordinateur : Mérieux Alliance

DREAL NPDC nb

DREAL Nord-Pas-de-Calais

DREAL NPDC nb
DREAL Nord-Pas-de-Calais
Nord Pas-de-Calais
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : La réglementation des marchés publics dans le cadre de la gestion des dossiers FEDER

ACADEMIE DE CRETEIL nb

GIP – FCIP de l’Académie de Créteil – FEDER

ACADEMIE DE CRETEIL nb
GIP – FCIP de l’Académie de Créteil – FEDER
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement a l’élaboration d’une demande de concours FEDER Ile de France

L’objet de cette mission a consisté à monter le dossier de demande de subvention FEDER du projet de création d’une plateforme de qualification et de professionnalisation « énergies renouvelables et performance énergétique », porté par le GIP Académique de Créteil.

ESRF nb

ESRF – European Synchrotron Radiation Facility

ESRF nb
ESRF – European Synchrotron Radiation Facility
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Formation au montage et au management de projets européens de RDI.

L’European Synchrotron Radiation Facility est l’un des trois plus importants synchrotrons actuellement en fonctionnement dans le monde avec l’APS à Argonne aux États-Unis et SPring-8 dans la préfecture de Hyōgo au Japon.

PREF FRANCHE-COMTE nb

Préfecture de Région Franche-Comté – SGAR

PREF FRANCHE-COMTE nb
Préfecture de Région Franche-Comté – SGAR
Franche-Comté
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation :
– Règlementation des MP dans le cadre de la gestion FEDER en Franche-Comté
– Encadrement communautaire des aides aux entreprises

EUREKA nb

ECOTREE – Eurostars

EUREKA nb
ECOTREE – Eurostars
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

ECOTREE : ECO-friendly revitalization of urban, forestry and fruitculture TREEs
he project is focused on development of integrated solutions for ecological care for trees in cities, forestry and fruitculture plantations by using natural micro-organisms, beneficial mycorrhizal fungi. The aim is to reduce negative impact of chemicals on the environment and on the citizens life.

Mission : assistance au montage et négociation du projet
Projet collaboratif regroupant 3 partenaires
Thématique : « Agroenvironnement »
Durée : 36 mois
Budget total : 1,5 M€
Partner: MYBATEC

VILLE METZ nb

GIP-GPV de la ville de Metz – FEDER

VILLE METZ nb
GIP-GPV de la ville de Metz – FEDER
Lorraine
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’assistance à la rédaction de candidature dans le cadre de l’appel à projets « politique de la ville » du PO régional FEDER 2007/2013 Lorraine