Références

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ACADEMIE DE CRETEIL nb

GIP – FCIP de l’Académie de Créteil – FEDER

ACADEMIE DE CRETEIL nb
GIP – FCIP de l’Académie de Créteil – FEDER
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement a l’élaboration d’une demande de concours FEDER Ile de France

L’objet de cette mission a consisté à monter le dossier de demande de subvention FEDER du projet de création d’une plateforme de qualification et de professionnalisation « énergies renouvelables et performance énergétique », porté par le GIP Académique de Créteil.

Communauté de Communes de Seille et Mauchère

Communauté de Communes de Seille et Mauchère
Lorraine
Stratégie et financement des politiques publiques

Etude stratégique territoriale financière et budgétaire dans le cadre de la prise de compétences nouvelles.

KOMPASS nb

Kompass

KOMPASS nb
Kompass
Ile-de-France
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS nb

Caisse des Dépôts et Consignations

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS nb
Caisse des Dépôts et Consignations
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Actualisation du guide des procédures de la fonction autorité de certification

Cette mission a consisté à actualiser le guide afin de sécuriser les nouvelles obligations de la Caisse des Dépôts et Consignations.

PREF PICARDIE nb

Préfecture de Région Picardie

PREF PICARDIE nb
Préfecture de Région Picardie
Picardie
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation :
– Projets FEDER générateur de recettes et encadrement communautaire des aides publiques aux entreprises dans le cadre de la mise en œuvre du PO FEDER Picardie 2007/2013
– La règlementation des marchés publics dans le cadre de la mise en œuvre du FEDER 2007/2013
– Encadrement communautaire des aides aux entreprises

GIP MARTINIQUE nb

GIP-FCIP de Martinique

GIP MARTINIQUE nb
GIP-FCIP de Martinique
Outre-mer
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : Cycle de formations Europe

INLAB nb

Inlab – FUI – Pôle Minalogic

INLAB nb
Inlab – FUI – Pôle Minalogic
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Montage, négociation et management du projet DISDEO
Expertise et Aide au développement de l’innovation avec Bpifrance

KIC INNOENERGY nb

HIPHONE – Kic Innoenergy (FP7)

KIC INNOENERGY nb
HIPHONE – Kic Innoenergy (FP7)
Centre
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Mission : Montage de la proposition de projet, assistance à la négociation du projet, management du projet et dissémination
Projet collaboratif regroupant 4partenaires.
Thématique : Convergence Nuclear-Renewables / Hydrogen tanks for automotive.
Durée : 36 mois.
Budget total : 6.7 M€ – Contribution européenne (EIT) : 2.7 M€.
Coordinateur : RAIGI

AFELEC nb

Afelec – Retis Solutions

AFELEC nb
Afelec – Retis Solutions
Midi-Pyrénées
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR
– Gestion de la compatibilité des aides directes et indirectes
– Sécurisation du CIR
– Structuration de la démarche de recherche
– Défense de contrôle fiscal

MINISTERE AGRICULTURE nb

Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Picardie – DRAAF

MINISTERE AGRICULTURE nb
Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Picardie – DRAAF
Picardie
Stratégie et financement des politiques publiques

Formation : Règlementation des MP dans le cadre de la gestion du FEADER

CR NORD-PAS-DE-CALAIS nb

Conseil Régional Nord-Pas de Calais

CR NORD-PAS-DE-CALAIS nb
Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Nord Pas-de-Calais
Stratégie et financement des politiques publiques

Gestion des PO FEDER et FSE en subvention globale par la Région Nord-Pas de Calais – Obligations, responsabilités et risques juridiques et financiers – Conséquences sur l’organisation et les procédures à mettre en place

Cette mission a consisté à accompagner les services compétents de la Région Nord Pas de Calais dans la préparation à la gestion de deux subventions globales en 2007-2013 (FSE et FEDER), par l’apport de conseils et d’expertise en vue de garantir la conformité, la sécurité et l’efficacité des procédures, des documents et de l’organisation interne mis en place. Cette mission d’assistance se double d’un travail d’évaluation des risques juridiques et financiers encourus par la Région.

CR PAYS DE LA LOIRE nb

Conseil Régional des Pays de la Loire

CR PAYS DE LA LOIRE nb
Conseil Régional des Pays de la Loire
Pays-de-la-Loire
Stratégie et financement des politiques publiques

Plusieurs formations sur différents thèmes :
– “Encadrement communautaire des SIEG”
– “Encadrement communautaire des aides d’Etat (Ateliers pratiques) ”
– “Aides d’État”

MAXHAVELAAR nb

Max Havelaar France

MAXHAVELAAR nb
Max Havelaar France
Ile-de-France
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Formation au montage et au management de projets européens de RDI.

Max Havelaar France est une association de solidarité internationale. Elle représente sur le territoire français le mouvement Fairtrade / Max Havelaar composé à parité de représentants de producteurs du Sud et d’organisations de la société civile du Nord.

PV800 Export nb

PV800 Export – PIA (Programme d’Investissements d’Avenir)

PV800 Export nb
PV800 Export – PIA (Programme d’Investissements d’Avenir)
Rhône-Alpes
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

Le projet PV800 Export mettra en ligne une chaine d’équipements de purification / ségrégation et de découpe du Si – en lingots puis en wafers – en adéquation avec le périmètre d’intervention des partenaires qui recouvre l’ensemble de la chaine de valeur de production du solaire photovoltaïque.

Mission : assistance au montage du projet et conseils stratégiques
Projet collaboratif AMI ADEME regroupant 6 partenaires
Domaine : Energie
Durée du projet : 4 ans
Budget total : 20 M€ – Aides : 8 M€

PACT nb

Pact – FP7

PACT nb
Pact – FP7
Europe - International
Projets collaboratifs de recherche et d’innovation

PACT : Public perception of security and privacy: Assessing knowledge, Collecting evidence, Translating research into action
Développer un outil d’aide à la décision pour permettre la prise en compte du facteur éthique dans les nouvelles technologiques

Mission : assistance au montage, à la négociation et coordinateur du projet
Projet collaboratif regroupant 12 partenaires
Domaine : Sécurité
Durée : 36 mois
Budget total : 5.3 M€ – Contribution européenne : 3 M€
Coordinateur : Vitamib (désormais Absiskey)

PLIE AGGLO ORLEANS VAL DE LOIRE nb

PLIE de la Communauté d’Agglomération d’Orléans Val de Loire

PLIE AGGLO ORLEANS VAL DE LOIRE nb
PLIE de la Communauté d’Agglomération d’Orléans Val de Loire
Centre
Stratégie et financement des politiques publiques

Mission d’accompagnement pour la mise en œuvre d’une piste d’audit suffisante et la vérification du service fait dans le cadre de la gestion d’une subvention globale FSE

Cette mission a consisté à accompagner le PLIE d’Orléans dans la préparation de son organisation et de ses procédures pour la gestion d’une subvention globale FSE (réalisation d’un audit des procédures en place, proposition de scénarios de réorganisation, rédaction de la piste d’audit et d’un guide de procédures, proposition d’outils de gestion et assistance à la rédaction du dossier type de demande de subvention globale FSE). Par la suite, l’assistance de Absiskey (ex-Viaregio) s’est déclinée sur la réalisation du contrôle de service fait des actions portées par le PLIE.

ANDRESY_CONFITURES nb

Andrésy Confitures

ANDRESY_CONFITURES nb
Andrésy Confitures
Ile-de-France
Fiscalité de la recherche et de l’innovation

– Obtention du label EPV
– Optimisation et valorisation des démarches fiscales en matière de Crédit d’Impôt : CIR et de CIMA
– Sécurisation du CIR et CIMA
– Structuration de la démarche de recherche

PREF ILE DE FRANCE nb

Préfecture de Région Île-de-France

PREF ILE DE FRANCE nb
Préfecture de Région Île-de-France
Ile-de-France
Stratégie et financement des politiques publiques

Évaluation finale de PO financés par les fonds européens sur des zones urbaines spécifiques d’Île-de-France : évaluation du PIC URBAN II du Val de Seine