Outils personnels
Sections

Mise en place d'une organisation centralisée pour optimiser le CIR d'un grand groupe multi-site

  

Contexte

Notre client est un grand groupe qui utilise le dispositif du Crédit Impôt Recherche depuis sa création. Il compte plusieurs sites qui n'ont pas tous le même niveau de connaissance ni de compréhension de ce qu'est aujourd'hui le dispositif CIR. Il est donc difficile de centraliser et d'harmoniser les informations nécessaires à l'identification des projets de R&D.

Les interlocuteurs d'AbsisKey sont les directeurs de la recherche de chaque branche d'activité, les directeurs de chaque site, le directeur financier et le contrôleur de gestion du siège.


Problématique

Comment mettre en place une organisation centralisée qui permette de lier, avec la même grille de lecture, les chercheurs, les techniciens de recherche, les coûts affectés, les projets et leurs justifications scientifiques ?


Approche et solution

AbsisKey se propose d'être le point d'entrée de la collecte de l'information. Pour cela AbsisKey fait régulièrement un audit sur chacun des sites concernés partout en France. Ainsi centralisée, l'information liée à la recherche et au développement de nouveaux produits est regroupée/consignée dans un document unique, appelé le dossier d'éligibilité. Ce dossier accompagne les déclarations de CIR de chaque entité juridique.


Résultats

Un gain de temps important de collecte de l'information pour notre client. Une harmonisation de l'ensemble des données qui sont remontées. L'optimisation des dépenses de R&D éligibles. Aucun redressement fiscal depuis l'intervention d'AbsisKey.

Aujourd'hui, grâce aux résultats obtenus, les experts d'AbsisKey sont questionnés sur des choix à faire dans la politique d'innovation et dans la politique de R&D.

AbsisKey conseille ce groupe en amont du lancement de projet sur les décisions à prendre pour optimiser ensuite le CIR. Par exemple, sur l'agrément de certains sous-traitants, le recrutement de chercheurs, la protection de certains projets ou idées ou encore la collaboration avec des universités, en France comme à l'étranger.

  

Mise en lumière d'un développement expérimental et de son éligibilité au Crédit Impôt Recherche

  

Secteur d'activité

Société industrielle spécialisée dans l'abattage de poulets.


Contexte

Il s'agit d'une société bretonne de 150 personnes spécialisée dans l'abattage de poulets. Lorsqu'AbsisKey rencontre cette société, son dirigeant est convaincu de ne pas innover. D'expérience, de nombreuses sociétés font de la recherche sans le savoir et AbsisKey souhaitait toutefois s'assurer que cette société n'avait pas développé de projets éligibles au CIR.


Approche

Les consultants d'AbsisKey ont rencontré l'ensemble des interlocuteurs, visité le site, les ateliers et au fur et à mesure de la discussion, un projet, moins présent dans les mémoires, est ressorti. AbsisKey a découvert que le directeur de production, ingénieur de formation, avait imaginé et même développé un prototype permettant aux ouvriers spécialisés de découper les cuisses de poulet avec plus de sécurité d'une part et moins de projections liées aux découpes de viandes congelées d'autre part. Les projections avaient pour effet négatif d'encrasser les machines de manière prématurée.

 

Mission

Comment justifier l'éligibilité de la société au CIR ?


Solution

AbsisKey a mis en évidence qu'il y avait bien eu un développement expérimental « procédé » pour cette machine. En effet, les conditions requises étaient présentes :

  • Le directeur de production est bien parti d'un état de l'art incomplet. Il a imaginé puis conçu une machine. Il a ensuite réalisé un prototype. De nombreux aléas techniques ont succédé à l'expérimentation.

  • Cette technologie n'existait nulle part sur le marché. Elle a été conçue spécialement par l'ingénieur en question et développée dans l'usine (trois autres machines de ce même type ont été installées ensuite dans les ateliers).

  • Elle a permis des progrès significatifs.

L'ensemble de ces éléments montre que ce nouvel outil a bien donné lieu à un projet de développement expérimental, parfaitement éligible au CIR.


Résultat

La société a pu bénéficier pendant 3 ans d'un CIR de 60 000€.
Vérifié et contrôlé 2 fois, le projet n'a pas été remis en cause par les vérificateurs concernés :

  • Oseo dans le cadre d'une mobilisation de créances
  • Le Ministère des Finances dans le cadre d'un contrôle fiscal.
  

Approche transverse d'un projet innovant

  

Secteur

Société du secteur agroalimentaire - 150 personnes dont 10 personnes impliquées dans la recherche.


Contexte

Notre client souhaite développer des produits d'appellation Ecocert ou biologique. Pour cet industriel, cela consiste à développer de nouveaux produits « exactement » ou « sensiblement » équivalents aux produits existants mais comprenant l'appellation « biologique » et/ou « commerce équitable ».


Problématique

Vérifier si ce projet est éligible au CIR - Valider si le passage du non biologique au biologique représente un aléa technologique fort qui contraint à un réel développement expérimental.


Mission

De prime abord, un projet de ce type ne semble pas éligible : si on compare les appellations, il est proche d'un produit équivalent du marché.

En intervenant pour cet industriel, AbsisKey s'est rendu compte que les différents travaux de formulation [notamment l'approche des nouveaux ingrédients nécessaires pour développer ces produits] impliquaient un véritable développement expérimental. En effet, les matières premières nécessaires aux appellations « commerce équitable » et/ou « biologique » ne disposent pas des mêmes propriétés fonctionnelles que les ingrédients classiques. Les industriels ont dû ainsi développer une démarche expérimentale pour aboutir à un résultat intéressant.


Approche et solution

AbsisKey a réalisé un audit transversal pour impliquer tous les intervenants ayant participé à ce développement expérimental. Les experts d'AbsisKey ont ainsi permis d'appréhender que le développement de ces nouveaux produits n'avait pas qu'un aspect « produit » et « matière », mais faisait également ressortir des problématiques liées à l'emballage.

En complément des responsables R&D classiquement pris en compte dans ce type de développement, d'autres services étaient impliqués. La réduction des épaisseurs de l'emballage, le développement de nouveaux cartons plus fins, l'optimisation de la palettisation, concernaient ainsi les services achats, production, logistique et maintenance.

Afin de constituer un dossier unique porté par l'entreprise et éligible au titre du CIR, AbsisKey a globalisé ce projet qui incorporait des problématiques industrielles, d'emballages et de formulation.


Résultat

Optimisation du montant de CIR : notre client n'avait pas conscience du potentiel de CIR pour le groupe. Pour lui, la recherche était portée uniquement par les responsables R&D. Il ne savait pas que la R&D morcelée dans différents services pouvait être globalisée au titre du CIR et constituer un projet transversal.

Le regard extérieur d'AbsisKey a permis de lier les différents services concernés et de défendre un projet d'entreprise. Montant du CIR : 400 K€

  

Utilisation du Crédit Impôt Collection (CIC)

  

Les bénéficiaires du Crédit Impôt Collection sont les entreprises industrielles du secteur Textile-Habillement-Cuir qui élaborent de nouvelles collections. Les dépenses relatives à la création de ces nouvelles collections, appelées « frais de collection », sont éligibles au dispositif du Crédit Impôt Collection.

Intégré au Crédit Impôt Recherche, le Crédit Impôt Collection consiste, dans le cas général, en un crédit d'impôt de 30 % des dépenses éligibles. Pour les entreprises entrant pour la première fois dans le dispositif ou qui n'en ont pas bénéficié depuis cinq ans, le taux est porté à 50 % la première année puis à 40 % la deuxième année. Spécificité supplémentaire, le Crédit Impôt Collection est subordonné au respect du règlement de « minimis 1 » qui plafonne son montant. Une vigilance toute particulière doit donc être apportée sur ce sujet.

Ainsi, bien que spécialement créé pour les entreprises du secteur, ce dispositif reste peu utilisé, car complexe dans sa déclaration et sa sécurisation. AbsisKey a développé un savoir-faire particulier sur l'identification des frais de collection et des coûts associés.

Véritable lien entre les industriels du secteur et les créatifs, AbsisKey a contribué largement à faire agréer par le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, un grand nombre de bureaux de style et de stylistes indépendants.

Ainsi, grâce à l'intervention d'AbsisKey :

  • Les industriels peuvent inclure dans leurs dépenses de frais de collection les honoraires facturés par les stylistes indépendants et bureaux de style agréés et ainsi optimiser leur montant de Crédit Impôt Collection.
  • Les stylistes indépendants et bureaux de styles profitent de l'avantage concurrentiel majeur que peut leur apporter un agrément de ce type.


(1) Le crédit d'impôt « collection » est un régime d'aide subordonné au respect du règlement de « minimis » conformément au règlement (CE) n° 1998/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 qui plafonne l'ensemble des aides de «minimis » accordées à une entreprise à 200 000 € sur une période de trois exercices fiscaux.

  
 
Depuis sa création, VITAMIB développe des logiciels spécialisés pour le montage et le management de projets de recherche et innovation. Avec plus 4 000 utilisateurs, partout en Europe, PROJECT NETBOARD et HOME NETBOARD sont des outils largement reconnus pour leurs performances.
Cliquez ici
 

Angers - Paris - Grenoble - Strasbourg - Mentions légales